Informations légales

URL : gites-de-france-nievre.com
Entreprise, organisme : Union Régionale des Gîtes de France de la Nièvre
Siège social : 2, Avenue Saint-Just - BP 10728 - 58007 NEVERS
Siret/Siren : 43762258200025
Adresse : 2, Avenue Saint-Just - BP 10728 - 58007 NEVERS
Tél : 03.86.36.42.39 - Fax : 03.86.59.44.63
Courriel : gites-de-france-nievre@wanadoo.fr

Responsable légal : Le président de l'Union Régionale des Gîtes de France
Webmaster : Gîte de France Côte d'Or, Sâone et Loire, Nièvre et Yonne
Graphisme :
Idéal Productions
5, rue du Tambour d'Argent - 89100 SENS
Tel : 03 86 83 21 21 - Fax : 03 86 83 21 22
http://www.idealprod.fr
Rédaction : Gîte de France Côte d'Or, Sâone et Loire, Nièvre et Yonne
Photographies (non contractuelles) : CRT Bourgogne (A. Doire, Y. Bellet), Côte d'Or Tourisme (Chastel et Cautois, G. Guition, J. Schwartz), Gîte de France Côte d'Or, Sâone et Loire, Nièvre et Yonne (J.P. Rainault)
Hébergement et conception: ITEA

Remerciements à : La Délagation Régionale du Tourisme de Bourgogne et le Comité régional du Tourisme de Bourgogne

Mise en ligne du site le : 21/04/2008

Le site présente :
• Contenu informatif
• Catalogue, bases de données

Loi informatique et liberté
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à direction@gites-de-france-cotedor.com.

Propriété
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.